Généralités :

L’éditeur de ce site attache une grande importance aux droits d’auteur.

Les droits d’auteur pouvant rendre très contraignant et onéreux l’utilisation d’images et de logos, l’éditeur de se site a choisi de privilégier ses propres créations ou l’utilisation de Logos et images trouvés sur le web sur des sites affichant respecter les principes de licence libre.

Si malgré ces précautions, une personne pense que les images et logos utilisés sur ce site ne respecteraient pas un droit d’auteur, merci d’utiliser le formulaire de contact pour entrer en relation et trouver la solution à ce différent.

Afin de simplifier et de limiter les coûts, aucune démarche d’enregistrement ou de dépôt des créations utilisées dans ce site n’a été entrepris. Il n’en demeure pas moins que l’esprit de ce site reste la liberté de réutilisation des créations (sans nécessité de citer l’auteur), mais qu’aucune garantie n’est apportée sur les droits d’utilisation des créations trouvées sur se site.

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Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes. Principalement, elles viennent des sites suivants :

• Bibliothèque Wix 

• Freepik

La mention sur la photo (autrement dit credit sur la photo) n’est généralement pas imposée par leurs auteurs.Si la mention est imposée, le crédit est mentionné sur la photo.
Plus d’info : https://pixabay.com/fr/service/license/

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Illustrations avec la mention d’un auteur

Une illustration comportant une mention citant l’auteur ou présentant le type de licence qui entoure l’illustration, doit être reproduite avec une attention particulière, c’est à dire en analysant de près le contenu de la licence et éventuellement en s’adressant aux détenteurs des droits.

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Droits de reproduction et droits d’auteur

La législation française prévoit que toute reprise est conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.
Pour les créations attribuées à l’éditeur de ce site, l’accord de reproduction est le principe qui prévaut.Pour les créations reproduites sur ce site et attribuées à des auteurs extérieurs, ce sont les conditions de l’auteur qui prévalent.
Quoi qu’il en soit, le bon usage veut que la reprise de contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement la source, et si possible avec un lien vers le document original en ligne sur le site https://www.otos13formation.com.
Toutes les infographies et vidéos réalisées par l’auteur du site sont librement réutilisables sous les conditions suivantes :• Attribution : vous devez attribuer l’œuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous approuvent, vous ou votre utilisation de l’œuvre).• Pas d’utilisation commerciale : vous n’avez pas le droit d’utiliser les créations de ce site à des fins commerciales sans en demander l'autorisation à l'éditeur de ce site.

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Aucune garantie n'est donnée

Quoi qu’il en soit des précautions prises par l'éditeur ou l'utilisateur de ce site, aucune garantie n'est donnée. Il se peut même qu’une création avec une licence libre mentionnée ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image sont susceptibles de limiter votre utilisation.

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